- Nom
- Pierre Mathieu FERNANDES
- Position
- Pilier
- Taille
- 1m77
- Poids
- 115
- Age
- 1
- Le site
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site cs-vienne-rugby.fr sont informés de l'identité des parties intervenant dans sa mise en œuvre et leur suivi.
-
- Propriétaire du site : Le CS Vienne Rugby – 10 boulevard pacatianus 38200 Vienne
- Créateur du site Internet : Chouette Marketing et Graine de Graph’
- Responsable de la publication : Le CS Vienne Rugby
- Webmaster : Chouette Marketing – ludivine.taboury@gmail.com
- Graine de graph’ – grainedegraph@gmail.com
- Hébergeur : O2 Switch – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
- CGU (conditions générales d'utilisation)
L'utilisation du site cs-vienne-rugby.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites dans les présentes mentions légales. Ces conditions sont susceptibles d'être complétées ou modifiées à tout moment, les utilisateurs du site cs-vienne-rugby.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.
- Services
L’objet du site cs-vienne-rugby.fr est de vous tenir informés des activités liées au CS Vienne Rugby à l’aide d’informations claires et précises. Le CS Vienne Rugby n’est toutefois pas responsable des possibles inexactitudes, omissions, défauts liés à la mise à jour. Les informations transmises par le CS Vienne Rugby via son site internet cs-vienne-rugby.fr sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’être modifiées ou d’évoluer.
- Limitation de responsabilité
Le webmaster et le CS Vienne Rugby ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. Le webmaster et le CS Vienne Rugby ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (par exemple une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le webmaster et le CS Vienne Rugby se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le CS Vienne Rugby est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site cs-vienne-rugby.fr, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du CS Vienne Rugby et du webmaster Chouette Marketing.
- Données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. À l’occasion de l’utilisation du site cs-vienne-rugby.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site cs-vienne-rugby.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause, le CS Vienne Rugby ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site cs-vienne-rugby.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site cs-vienne-rugby.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site cs-vienne-rugby.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du CS Vienne Rugby et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site cs-vienne-rugby.fr. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- Liens hypertextes et cookies
Le site cs-vienne-rugby.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du CS Vienne Rugby. Cependant, le CS Vienne Rugby n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site cs-vienne-rugby.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.
- Comment supprimer les cookies ?
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
- Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site cs-vienne-rugby.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
- Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
- Comment protégeons-nous vos données
Nous utilisons le CMS WordPress réputé pour sa fiabilité. Nos données sont sécurisées, les mots de passe chiffrés. Nous sommes formés à la protection des données.
- Durée conservation des données
CS Vienne Rugby ne conserve vos Données Personnelles que pendant le temps nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect de la réglementation en vigueur.
- Mesure d'audience
Les données collectées sur le site cs-vienne-rugby.fr se font par Google Analytics. Vous pouvez voir ici la politique de confidentialité de Google Analytics.